Modes alternatifs de règlement des différends et arbitrage
L’arbitrage est un mode de résolution des différends particulièrement adapté aux litiges complexes ou internationaux. Il permet aux parties de confier leur différend à un ou plusieurs arbitres indépendants, choisis notamment en fonction de leur expérience dans le domaine concerné. Il offre une grande souplesse procédurale et permet d’obtenir une sentence ayant vocation à trancher définitivement le litige.
Notre équipe Arbitrage accompagne des entreprises, des investisseurs, des institutions publiques et des particuliers dans le cadre d’arbitrages internationaux ou internes, ainsi que dans les procédures relatives à la reconnaissance et à l’exécution de sentences arbitrales. Nous intervenons dans des secteurs variés, notamment en droit des sociétés, en matière de fonds d’investissement, en droit bancaire et financier, en droit de la construction et en droit du sport. Notre accompagnement couvre toutes les étapes du différend, depuis l’analyse précontentieuse et la définition de la stratégie jusqu’à la conduite de la procédure arbitrale et, le cas échéant, à la gestion des procédures judiciaires liées à la reconnaissance et l’exécution de la sentence.
Notre équipe maîtrise les règlements des principales institutions arbitrales, notamment ceux de la Chambre de commerce internationale (CCI), de la Cour internationale d’arbitrage de Londres (LCIA) et du Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI), ainsi que les règles applicables aux arbitrages ad hoc. Elle combine cette expérience procédurale avec les compétences sectorielles des autres équipes de l’étude. Grâce à un réseau international de cabinets partenaires, nous sommes également en mesure de coordonner efficacement les dimensions transfrontalières des dossiers.
La médiation est un mode amiable de résolution des différends qui permet aux parties de rechercher une solution négociée avec l’assistance d’un tiers indépendant et impartial. Elle leur offre la possibilité de conserver la maîtrise de l’issue du différend et, lorsque les circonstances s’y prêtent, de préserver leurs relations professionnelles ou personnelles. Elle peut être mise en œuvre dans de nombreux domaines, notamment dans le cadre de médiations commerciales, civiles, immobilières ou successorales, ainsi que de conflits entre associés.
Notre équipe Médiation intervient soit en qualité de médiateur, soit comme conseil d’une partie engagée dans un processus de médiation. Lorsqu’elle agit comme médiateur, elle accompagne les parties dans la reprise du dialogue, l’identification des points de désaccord et la recherche de solutions équilibrées et pragmatiques. Lorsqu’elle conseille l’une des parties, elle l’assiste dans la préparation de la médiation, l’analyse des enjeux juridiques et stratégiques, la conduite des négociations et la formalisation de l’accord de médiation éventuellement conclu. Lorsque le dossier l’exige, elle coordonne également son intervention avec les autres conseils, experts ou professionnels concernés.
La médiation exige une compréhension précise des dimensions juridiques, économiques et relationnelles du différend. Notre expérience dans la gestion de situations complexes nous permet d’instaurer un cadre propice à des échanges constructifs et d’accompagner les parties dans la recherche de solutions réalistes et durables. Nous veillons également à ce que les accords conclus soient juridiquement sécurisés et puissent être mis en œuvre de manière effective.
