Droit du Sport

Le sport constitue aujourd’hui un secteur économique, médiatique et institutionnel à part entière, marqué par la professionnalisation des acteurs, l’internationalisation des compétitions et la diversification des sources de revenus. Cette évolution accroît les enjeux juridiques liés aux relations de travail, à la discipline, aux infrastructures, aux droits commerciaux et à l’image des sportifs. Au Luxembourg, le développement des fédérations, des clubs, des événements et de l’e-sport renforce le besoin d’un accompagnement adapté. Notre équipe en droit du sport conseille des fédérations, des clubs professionnels, des athlètes de haut niveau, des organisateurs d’événements et des structures actives dans le secteur de l’e-sport.

Notre équipe intervient dans la négociation et la rédaction des contrats de travail, d’assurance, de transfert, de sponsoring et d’exploitation des droits à l’image, ainsi que dans l’organisation d’événements sportifs. Nous assistons également nos clients dans l’application des réglementations des fédérations nationales et internationales et du cadre luxembourgeois, notamment de la loi du 3 août 2005 concernant le sport. En cas de différend, nous intervenons dès la phase précontentieuse et représentons nos clients devant les instances disciplinaires, les juridictions étatiques et le Tribunal arbitral du sport (TAS).

Notre équipe associe sa connaissance du droit privé aux règles propres aux organisations, aux fédérations et aux compétitions sportives. Son expérience du fonctionnement de la Commission luxembourgeoise pour l’arbitrage dans le sport lui permet d’accompagner les acteurs locaux dans les procédures arbitrales nationales, tout en tenant compte de l’urgence, des contraintes de calendrier, de la continuité des compétitions et des dimensions transfrontalières propres au secteur.